Déposée le 13 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ECO-diffuseur + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC domicilié(e) Z.A. de Doslet - 35430 - CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 241 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque ECO-diffuseur + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC), SAS - Z.A. de Doslet - 35430 - CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE - France - SIREN 326241726
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542843 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31
Produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits chimiques pour le conditionnement de l'eau. Appareils pour le traitement de l'eau ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau, filtres (parties constitutives d'installations domestiques ou industrielles) pour assainissement des eaux ; stérilisateurs d'eaux ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Traitement de l'eau ; purification de l'eau ; recyclage de l'eau ; informations en matière de traitement, purification, recyclage de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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